10. Juridiction de Suppléance – Positions contemporaines et Expériences

10. Les positions contemporaines

et les expériences pastorales

 

 

 

Table des matières

 

10.1. Présentation comparative des principales explications de la juridiction pendant la vacance

 

10.2. La position du P. Gabriel Lavery

 

10.3. Les positions et les initiatives de Mgr Vézélis et de Mgr Musey

 

10.4. Les pratiques des évêques, des instituts et des communautés

 

10.5. Les points d’accord et les divergences concernant le titre, l’étendue et la durée de la juridiction

 

10.6. Distinction entre faits documentés, justifications doctrinales et valeur probante des pratiques

 

Liste des sources

 

 

10.1. Présentation comparative des principales explications de la juridiction pendant la vacance

 

L’enquête porte sur les réponses apportées à la privation prolongée de pasteurs accessibles, dans le cadre historique fixé au § 1.3, qui date la vacance du 21 novembre 1964. Pour chaque expérience, on recherchera quel acte a été accompli, quel pouvoir était requis, à quel titre l’auteur disait le posséder et à quelles personnes ou à quels lieux il entendait l’appliquer. Les distinctions entre ordre et juridiction, entre office, délégation et suppléance, et entre compétence personnelle et territoriale sont exposées aux §§ 3.1 et 3.5–3.8 (Voir aussi § 6.1. Code de 1917, can. 145, 147, 197, 200, 201 et 209).

 

La conservation d’un office antérieurement pourvu relève du § 4.3. Les cas dans lesquels le droit permet encore de pourvoir à un office sans intervention pontificale relèvent du § 6.5. Parmi les auteurs étudiés ici, les uns revendiquent un pouvoir ordinaire de l’évêque, d’autres invoquent une concession des Pontifes antérieurs, la suppléance au moment de l’acte ou une attribution immédiate du Christ. L’étendue de leurs affirmations doit se lire dans leurs textes respectifs. La nécessité et le salut des âmes motivent le recours extraordinaire. Les chapitres 8 et 9 examinent les titres qui permettent de répondre à cette nécessité et distinguent le pouvoir de conservation attribué au corps épiscopal du pouvoir allégué par un évêque en son nom propre (§§ 8.1, 8.6–8.7, 9.2–9.4 et 9.6, pp. 7–9 pour ce dernier. Lavery, réponse de juin 2025. Mgr Butler, étude citée au § 10.3. Pivarunas, étude de 2009. Cekada, brochure de 2003, § V).

 

10.2. La position du P. Gabriel Lavery

 

Le programme de la conférence de Fatima publié par la Congrégation de Marie Immaculée Reine présente le P. Gabriel Lavery comme l’un de ses prêtres et donne le 31 mai 2003 comme date de son ordination. La notice accompagnant la publication de sa conférence en 2023 par Novus Ordo Watch indique que Mgr Mark A. Pivarunas l’a ordonné à Omaha. Sa réponse signée de juin 2025 permet de vérifier l’argument juridique dans ses propres termes, à partir d’une reproduction de l’échange (CMRI, programme de la conférence, Spokane, 9–13 octobre 2024, notice du conférencier. Novus Ordo Watch, notice du 24 février 2023. Lavery, réponse reproduite, juin 2025).

 

Le P. Lavery distingue le Christ, source du pouvoir, de la volonté des Pontifes par laquelle, selon son explication, ce pouvoir parvient au ministre. Une disposition qu’un Pontife a voulue de façon durable peut continuer à produire son effet après sa mort. Le Père applique cette idée au pouvoir dont les ministres ont besoin pour le salut des âmes et invoque notamment le cas du confesseur en péril de mort. L’étude 33Fr5, qui rapporte un échange ultérieur, précise la limite pratique de l’argument. Le pouvoir allégué répondrait aux besoins des âmes qui dépendent effectivement de ce ministère, dans la mesure du secours nécessaire. L’explication ainsi présentée ne suppose aucune collation d’un siège diocésain (Lavery, réponse de juin 2025. Étude 33Fr5, §§ 2.4–2.6, pp. 2–5. Voir §§ 9.2–9.3, spécialement § 9.3, pp. 4–5, pour les références à De Lugo, n° 17, p. 169, et à Laínez, n° 307, p. 361, d’après la référence secondaire).

 

L’analogie avec une administration temporaire peut être examinée indépendamment de son attribution à Lavery. Dans le cas diocésain, les canons 431 et 432 déterminent quels organes reçoivent le gouvernement pendant la vacance et selon quelle procédure. L’intérêt de la comparaison est de montrer comment un pouvoir peut s’exercer sans décision nouvelle du titulaire disparu. Sa limite est que le diocèse, l’organe compétent et la règle de succession sont déjà déterminés. De même, le canon 207, § 1, permet en principe la survie d’une délégation déjà acquise à la cessation du droit du délégant. L’antériorité du titre reste à établir. Pour appliquer l’explication du Père à un acte concret, il faut donc préciser la volonté invoquée, le ministre qui en bénéficie, l’acte et les personnes auxquels elle s’étend. La preuve de la délégation incombe à celui qui l’allègue. Le § 9.3 traite cette question et le § 9.2 examine le recours au canon 209 si un doute positif et probable porte sur un titre distinct (can. 200, § 2, 207, § 1, et 209, pp. 44–45, et can. 431–432, pp. 93–94. Vermeersch–Creusen, Epitome iuris canonici, t. I, n° 284, 6°, p. 213, cité au § 9.3).

 

La référence initiale au message du 16 avril 2026 et l’attribution au Père de l’analogie avec l’administrateur d’un diocèse ne sont pas établies par les pièces reproduites. Elles se distinguent de la réponse de juin 2025 et du compte rendu de l’étude 33Fr5. L’étude 33Fr5 situe l’échange qu’elle résume au 21 mai 2026. Elle donne l’image d’un administrateur de biens fiduciaires pour illustrer la permanence d’une attribution (étude 33Fr5, § 1, p. 1, et § 2.5, pp. 3–4).

 

10.3. Les positions et les initiatives de Mgr Vézélis et de Mgr Musey

 

George Joseph Musey reçut la consécration épiscopale de Mgr Moisés Carmona le 1er avril 1982 à Acapulco. L’attestation latine signée par Mgr Moisés Carmona désigne le temple expiatoire de la Divine Providence et constate la présence de Mgr Adolfo Zamora et du P. Benigno Bravo. Louis Vézélis situe son propre sacre au 24 août 1982, à la mission du Sacré-Cœur de Buffalo, dans une lettre où il le rattache à la conservation de l’apostolicité. L’annonce de juillet prévoyait que Mgr Ngô Đình Thục serait le consécrateur principal. Selon le récit publié en janvier 1983 par Anthony Cekada, Mgr Thục fut absent et Mgr Musey prit sa place. Karl Keating nomme également Mgrs Carmona, Zamora et Musey comme les trois évêques ayant participé au sacre. Le témoignage de Mgr Vézélis et le récit contemporain permettent de tenir pour établis la date, le lieu et le rôle principal de Mgr Musey. La participation de Mgrs Carmona et Zamora comme coconsécrateurs est rapportée aussi par une communauté issue de cet apostolat (Carmona, attestation du 1er avril 1982, reproduite dans Cekada, pp. 301–302 et n. 33 de la réédition Kelly. « Special Announcement », The Seraph, II, n° 9, p. 1, repris ibid., pp. 309–310. Vézélis, lettre du 24 août 1989. Keating, « At Odds with a Schismatic Bishop », 1er juillet 1991. Our Lady of the Rosary, Waubeka, notice historique).

 

Un renvoi de Louis Vézélis de l’Ordre des Frères Mineurs est rapporté par le P. Louis Brennan dans sa lettre du 9 mars 1982, qui mentionne un décret du 18 avril 1978 et une notification du lendemain. La lettre de Mgr Paul Augustin Mayer du 25 mai 1982 donne le 17 avril dans la reproduction de Cekada, p. 307 de la réédition Kelly, et le 18 avril dans celle de Keating. Ces reproductions de lettres ne donnent pas le texte du décret lui-même. La date exacte et l’effet canonique du renvoi allégué ne peuvent donc être tenus pour établis ici. Cette question se distingue du fait des sacres et du titre de gouvernement revendiqué par la suite (Brennan et Mayer, lettres citées par Cekada, rééd. Kelly, pp. 306–307 et 310–311, et par Keating, 1er juillet 1991).

 

La répartition américaine est attestée à des degrés différents. Le bulletin publié sous l’autorité de Mgr Musey se présente en novembre 1983 comme l’organe officiel du diocèse catholique de l’Ouest des États-Unis. J. Vida Elmer conteste dès mars 1983 le partage géographique et la prétention à une juridiction épiscopale de plein droit. Eberhard Heller confirme rétrospectivement que les deux évêques cherchèrent à délimiter leurs champs d’activité respectifs et estime que cette démarche donnait un sens trop étendu à la juridiction ordinaire. Le projet rapporté partageait la desserte entre un secteur occidental, revendiqué par Mgr Musey, et un secteur oriental attribué à Mgr Vézélis. Un récit secondaire, qui cite une lettre du P. Conrad Altenbach, donne le Mississippi comme limite et rattache la Floride au secteur de Mgr Musey. Ce récit date la lettre d’octobre 1993, alors que Mgr Musey était déjà mort. Cette postériorité ne suffirait pas à exclure un témoignage rétrospectif ; elle ne permet pas non plus, à elle seule, de rectifier la date donnée. Le texte de la lettre n’est connu ici que par cette citation secondaire anonyme, qui ne suffit pas à établir sa datation et les limites exactes du partage revendiqué. Le rattachement de la Floride figure dans les termes de la revendication ainsi rapportée, sans confirmation par l’annonce ou la lettre originale (« Open Letter to Archbishop Lefebvre », Sacred Heart Newsletter, novembre 1983, pp. 4–5, en-tête compris. Elmer, Emergency Jurisdiction, 19 mars 1983, p. 7 de la reproduction Bawden. Cekada, The First Stone, n. 24, sur la revendication diocésaine de Mgr Musey. Heller, Einsicht, juin 2001, p. 33. « Schuckardt – Mt. St. Michael’s », section « Bishop Musey ». Lundberg, Francis Schuckardt, the Papacy, and the Apocalypse, p. 40, pour la chronologie de Mgr Musey).

 

Les publications du cercle de Mgr Vézélis montrent que la revendication dépassait une simple entente sur les visites pastorales. Deux éditoriaux et une réponse publiée sous le nom de Brother Juniper invoquent une autorité à laquelle prêtres et fidèles devaient se soumettre, et une autorisation épiscopale pour enseigner au nom de l’Église. Pour les actes d’ordre, le témoignage de Mgr Pivarunas établit notamment que Mgr Musey l’ordonna prêtre le 27 juin 1985. Ces documents permettent donc de distinguer une ordination attestée, l’organisation effective d’un apostolat et la prétention à imposer des obligations aux fidèles et aux clercs (« Conflict or Controversy » et Brother Juniper, « What was the Question? », The Seraph, septembre 1982. « Canon Law », The Seraph, octobre 1982. Cekada, rééd. Kelly, pp. 312–314. Pivarunas, Adsum, septembre 2016, curriculum vitæ reproduit).

 

Les deux articles que Mgr Vézélis consacra à la question en 2007 et 2008 permettent de distinguer sa justification doctrinale des annonces de 1982. Il défend une juridiction ordinaire propre à chaque évêque et soutient que le pouvoir pastoral lui vient immédiatement de Dieu. Il distingue néanmoins cette origine de l’assignation du territoire, qu’il rapporte à la nomination ou à la ratification pontificale. Sa propre distinction oblige donc à établir, séparément, comment un territoire déterminé et ses sujets auraient été confiés à l’évêque pendant la vacance. Sur cette assignation, Pie VI distingue l’institution divine de l’épiscopat et la détermination, selon le droit ecclésiastique, de la portion du troupeau confiée à chaque évêque (Vézélis, The Seraph, vol. XXVIII, nos 4–5, décembre 2007 et janvier 2008. Pie VI, Super soliditate, § 16, p. 675. Can. 201, § 1, et 329, § 1).

 

Dans une étude conservée sous le titre Bishop Giles Butler about jurisdiction, Mgr Butler reprend cette défense d’une juridiction ordinaire épiscopale. Il admet que la juridiction provient du Christ et s’exerce dans l’unité avec la papauté. Il soutient qu’en l’absence d’un pape régnant cette union suffit à faire recevoir aux évêques catholiques une juridiction de droit divin, qu’ils peuvent employer à pourvoir aux besoins des âmes. Il a raison de distinguer la juridiction ordinaire du résidentiel d’une simple délégation. En revanche, dans le passage de Mystici Corporis qu’il invoque avec Mgr Vézélis, les mots « ab eodem Pontifice Summo », « du même Souverain Pontife », reprennent immédiatement le Pontife romain dont Pie XII vient de nommer l’autorité. Ad Sinarum gentem confirme cette lecture en précisant « at nonnisi per Petri Successorem », « mais seulement par le Successeur de Pierre ». Le texte établit donc la médiation pontificale pour la juridiction dont il traite. L’hypothèse d’une attribution extraordinaire demande son propre fondement et la thèse d’une compétence du corps épiscopal relève d’une question distincte, examinée au § 9.6 (“Butler”, étude anglaise non datée, copie consultée. Pie XII, Mystici Corporis, pp. 211–212, Ad Sinarum gentem, p. 9, et Ad Apostolorum Principis, pp. 610–611. Can. 197, § 1, et 329, § 1).

 

Le dossier territorial se juge à un critère concret. En Floride même, lorsqu’il érigea le diocèse de Miami, Pie XII énuméra les comtés détachés de Saint-Augustin, détermina la cathédrale et chargea le délégué apostolique d’exécuter la constitution. Une répartition comparable sur une carte peut faciliter la desserte sans produire les effets d’une telle disposition. Le canon 215, § 1, réserve à l’autorité suprême l’érection et la modification des circonscriptions. Les canons 332 et 334 distinguent l’institution canonique de la prise de possession requise pour le gouvernement d’un diocèse. Même l’évêque titulaire régulièrement pourvu ne reçoit pas de ce titre le pouvoir de gouverner le diocèse dont il porte le nom. Dans le dossier Vézélis–Musey, les pièces examinées attestent une organisation et une revendication. Pour établir la juridiction territoriale revendiquée, il faudrait une preuve de la compétence qui détermine le territoire, y pourvoit et assigne les sujets (Pie XII, Cum supremum, 25 mai 1958, pp. 25–27. Can. 215, § 1, 329, 332, 334 et 348, § 1. Voir §§ 11.5–11.7).

 

10.4. Les pratiques des évêques, des instituts et des communautés

 

La continuité d’un apostolat se constate, par exemple, à Olathe, dans le Colorado. La revue de la CMRI rapporte qu’à partir de 1993 un prêtre de passage y célébrait la messe et administrait les sacrements une fois par mois, dans des maisons ou dans une salle louée. La périodicité des visites et les lieux de célébration éclairent la manière dont on répondait aux besoins des fidèles. Cette notice de l’institut témoigne de l’organisation effective du culte et de la desserte (The Reign of Mary, n° 128, automne-hiver 2007, « Featured CMRI Parish: St. Joseph’s Church and Holy Guardian Angels School in Olathe, Colorado »).

 

Dans son bulletin de septembre 2016, Mgr Pivarunas relate la sélection d’un candidat à la consécration par onze prêtres de la CMRI, le 3 avril 1991. Le choix se porta sur lui, sous son nom religieux de P. Tarcisius, avec la majorité des deux tiers. Il indique avoir été consacré par Mgr Carmona le 24 septembre 1991. Il reproduit une lettre de ce dernier du 1er février 1991, ainsi qu’un extrait de la lettre des prêtres. La désignation porte sur la personne à présenter au consécrateur. L’exemple permet de discerner l’objet précis du vote avant toute conclusion sur un office ou sur une circonscription (Pivarunas, Adsum, septembre 2016, pp. [1–3]. Can. 147–148 et 332, § 1).

 

Le même évêque rapporte avoir proposé le sacre à Mgr Daniel Dolan devant l’impossibilité morale de desservir à lui seul tant de lieux pour les confirmations et les ordinations. Il décrit aussi la consultation des prêtres du groupe mexicain Trento et le sacre de Mgr Martín Dávila, le 11 mai 1999, auquel Mgr Dolan assista comme évêque assistant. Cette fois, le témoignage établit en outre le motif invoqué par l’un des acteurs. Ce motif vise la transmission des ordres et la desserte de communautés existantes. Mgr Pivarunas développe sa justification des sacres en période de vacance dans un article publié en 2007. L’examen du mandat et des lettres dimissoriales relève des §§ 12.5–12.6. Le statut des œuvres et le rattachement des clercs relèvent du chapitre 13 (Pivarunas, Adsum, mai 2022, p. [1], et The Reign of Mary, n° 128, §§ I–IV).

 

Le rapport signé par J. Vida Elmer sur la réunion tenue à Bethlehem, dans l’État de New York, du 20 au 23 juillet 1992, documente une autre forme de coopération. Cinq évêques et deux prêtres s’y rencontrèrent. Le rapport définit le but de la réunion comme une consultation pour favoriser l’unité doctrinale et régler des questions pratiques. Parmi les mesures évoquées figurent l’information mutuelle sur les ordinations et le rattachement des prêtres à un évêque en l’absence de diocèses territoriaux. Ce témoignage donne un exemple de dispositions communes dont la portée peut être appréciée à partir des intentions et des mesures effectivement consignées (Elmer, « Catholic Alliance Report », 1992, reproduit dans Bawden, p. 12. Voir §§ 11.5–11.7 et 16.1, 16.6).

 

L’expérience de Campos fournit un terme de comparaison pour la portée territoriale. Dans leur déclaration publiée à l’occasion du sacre de Mgr Licínio Rangel, les prêtres de l’Union sacerdotale Saint-Jean-Baptiste-Marie-Vianney écartent l’érection d’un diocèse territorial et revendiquent une juridiction personnelle pour les fidèles qui recourent à leur ministère. Ils reconnaissaient Jean-Paul II comme pape, prémisse étrangère au cadre historique de ce tome (§ 6.1). La valeur comparative de leur déclaration réside dans la distinction qu’ils font eux-mêmes entre une œuvre pastorale géographiquement concentrée et l’objet personnel du pouvoir qu’ils invoquent (Union sacerdotale Saint-Jean-Baptiste-Marie-Vianney, « Déclaration des prêtres de Campos », Le Sel de la terre, n° 6, pp. 196–200, spécialement p. 198, rubrique « Et le schisme ? ». Voir aussi Mgr Marcel Lefebvre, note du 20 février 1991 sur le successeur de Mgr de Castro Mayer, reproduite en annexe à la Déclaration des quatre évêques du 27 juin 1991).

 

10.5. Les points d’accord et les divergences concernant le titre, l’étendue et la durée de la juridiction

 

Les auteurs rapprochés ici reconnaissent le devoir de pourvoir au salut des âmes lorsque les voies ordinaires de recours font défaut. Leurs conclusions diffèrent sur le moyen d’y pourvoir. Dans son étude de 2009, Mgr Pivarunas situe la suppléance au moment de l’administration des sacrements et invoque aussi la possibilité pour les fidèles de les demander pour une juste cause selon le canon 2261. Le P. Lavery insiste sur la médiation de la volonté des Pontifes antérieurs. L’abbé Cekada soutient, quant à lui, une attribution immédiate par le Christ de la juridiction requise pour l’absolution. Il distingue cette juridiction au for interne de la députation légitime qu’il invoque pour le ministère sacramentel et du devoir qu’il reconnaît aux évêques de transmettre les ordres dans une grave nécessité commune. Une conclusion sur l’absolution ne suffit donc pas à déterminer la compétence requise pour les ordinations, les sacres ou le gouvernement des communautés (Pivarunas, The Reign of Mary, n° 135, été 2009, passage sur la suppléance et le canon 2261. Lavery, réponse de juin 2025. Cekada, Traditional Priests, Legitimate Sacraments, juillet 2003, §§ I–II et IV–V, pp. 2–6. Can. 2261, § 2, p. 427, et 2264, p. 428, avec l’appendice « Errata — Corrige », p. III. Voir §§ 7.7–7.8, 9.3–9.4 et 12.5–12.6).

 

La controverse des années 1982–1983 montre où se situe le désaccord pratique. Dans sa circulaire du 8 octobre 1982, le P. Robert McKenna, O.P., envisage que son raisonnement par épikie puisse fournir un motif de doute probable au sens du canon 209. Il s’interroge cependant sur les sujets de cette juridiction et envisage comme volontaire le choix de se placer sous la direction d’un évêque. J. Vida Elmer récuse la prétention territoriale tout en défendant un secours de juridiction pour des actes déterminés. Pour lui, la demande des fidèles est l’occasion de l’exercice du pouvoir qu’il invoque. Elle n’en est pas la source. L’intérêt de ces deux témoignages est de séparer la question de l’existence du secours de celle de son étendue et de sa force obligatoire. Leur argumentation reste à apprécier d’après les conditions des canons invoqués, notamment quand elle passe de l’épikie à l’existence d’un pouvoir (McKenna, circulaire reproduite dans Bawden, pp. 4–5. Elmer, Emergency Jurisdiction, ibid., pp. 5–10. Can. 201, § 1, 209 et 2261, § 2. Voir §§ 8.6–8.7 et 9.2).

 

Une autre distinction ressort de l’entretien de Mgr Guérard des Lauriers. Il invoque l’épikie et le salut des âmes pour la continuation du ministère sacramentel, tout en refusant d’attribuer aux évêques ainsi consacrés un pouvoir de juridiction en vertu de ces sacres ou à leur réunion, considérée comme telle. Dans le même entretien, il écarte l’application de la loi de suppléance dans cette situation. Sur ce point son appréciation diffère de celle du § 9.2, qui tient le canon 209 pour applicable lorsque ses conditions sont réunies. L’examen de la dévolution et des conditions auxquelles une assemblée pourrait représenter l’Église relève des chapitres 15 et 16 (Guérard des Lauriers, entretien, Sodalitium, n° 13, pp. 18–34 pour l’entretien, question 8, II et III, a, 2°–3°, et b. Voir §§ 15.5–15.6 et 16.3–16.6).

 

Un cas antérieur à la crise montre pourquoi le titre, l’étendue et la durée doivent être examinés séparément. En 1942, Pie XII constitua Mgr Józef Gawlina Ordinaire des catholiques polonais sortis de Russie et voyageant en groupes organisés. Le décret qualifie cette juridiction d’ordinaire et de personnelle. Elle se cumule avec celle des Ordinaires locaux et dure tant que subsistent les circonstances et que les fidèles appartiennent à ces groupes. La nécessité avait motivé l’attribution du pouvoir. Le décret désignait le titulaire, les sujets et les limites. Cette comparaison établit qu’une juridiction ordinaire peut être personnelle et temporaire. Pour reconnaître un pouvoir de cette nature dans un autre cas, il faut en établir le titre propre (Luigi Maglione, instructions à Mgr Gawlina, 3 octobre 1942, A.E.S. 6982/42, doc. 422, pp. 648–649. Can. 197, § 1).

 

Pour comparer des apostolats également stables, il faut donc examiner ce qui explique juridiquement cette continuité. Dans les cas étudiés, il peut s’agir de secours réitérés pour chaque acte, d’une délégation dont la cause subsiste ou, là où une provision est établie, d’un office. Les règles de durée et de cessation propres à ces titres sont exposées aux §§ 9.7–9.8 (can. 145, 183, 197, 207 et 209. Voir aussi §§ 11.5–11.7 et 18.4).

 

10.6. Distinction entre faits documentés, justifications doctrinales et valeur probante des pratiques

 

Le Code fournit une règle de méthode. Le canon 1813 distingue les actes authentiques de gouvernement et les attestations authentiques tirées des registres, notamment ceux des ordinations. Le canon 1816 borne la preuve apportée par un document public à ce qu’il affirme directement et principalement, sauf arguments contraires et évidents. Le canon 1010 prescrit d’enregistrer l’ordination et de délivrer une attestation à l’ordonné. Un tel document a pour objet l’ordination. L’acte de provision a pour objet l’attribution de l’office. Appliquée par analogie à l’enquête historique, cette distinction donne à chaque pièce sa force propre. Un bulletin renseigne sur les actes qu’il relate, une déclaration sur le titre allégué par son auteur et un document de provision sur l’office qui a été conféré. Pour une œuvre organisée, son existence matérielle se constate par son activité, tandis que sa personnalité morale ecclésiastique relève du droit ou d’un décret du supérieur compétent (can. 100, § 1, et 147, § 1. Can. 1010, § 1, p. 202. Can. 1813, § 1, 1° et 4°, et 1816, pp. 346–347. Voir § 13.2).

 

La pratique est également une source pour établir les circonstances de la nécessité. Les visites espacées, les localités desservies et l’absence de secours accessible peuvent expliquer le recours à une mesure extraordinaire. Un fait public peut aussi éclairer la question de l’erreur commune, lorsqu’il a donné des raisons objectives de croire à un pouvoir déterminé. Il faut alors prouver ce fait et sa portée pour la communauté concernée. Le seul recours des fidèles exprime leur besoin et peut manifester leur confiance. Le pouvoir exercé à leur égard demande un fondement qui corresponde à l’acte, à ses sujets et au for dans lequel il est posé (can. 200, § 2, 201, 209 et 682. Voir §§ 7.3–7.6 et 8.1–8.2).

 

Lorsque la durée de l’usage est invoquée comme source de droit, la question devient celle de la coutume. Le Code exige le consentement du supérieur ecclésiastique compétent et détermine les conditions selon lesquelles une communauté capable peut introduire une coutume contre ou en dehors de la loi. Ainsi, la durée observée est une donnée historique. Il faut encore établir les conditions auxquelles cette pratique acquiert la force d’une coutume juridique (can. 25–28. Voir § 5.4).

 

Le jugement sur les actes demeure donc particulier. Pour une ordination ou un sacre, il faut établir la célébration et examiner séparément la validité sacramentelle, la licéité et les compétences requises pour les actes connexes. Pour un acte de gouvernement, il faut déterminer à quel titre son auteur avait pouvoir sur la matière et sur les sujets. Cette méthode permet de tenir compte du salut des âmes et des initiatives prises pour y pourvoir, tout en donnant à chaque pièce le poids qui lui revient (can. 147, 197, 201, 209, 332, 951, 953, 955 et 958–959. Pie XII, Ad Apostolorum Principis, pp. 610–613. Voir §§ 7.8, 9.1, 12.5–12.6 et chap. 13).

Les expériences documentées attestent ainsi la continuité d’un secours pastoral organisé : des communautés desservies et des actes sacramentels célébrés, y compris des ordinations et des sacres. Ces faits montrent comment des secours concrets ont été organisés lorsque les voies ordinaires étaient inaccessibles. Leur qualification juridique demeure celle des titres et des conditions propres aux actes, examinés au chapitre 9 et aux chapitres 12–13 (voir §§ 10.3–10.5).

 

Liste des sources

 

  1. Codex Iuris Canonici Pii X Pontificis Maximi iussu digestus, Benedicti Papae XV auctoritate promulgatus, Rome, Typis Polyglottis Vaticanis, 1917, Acta Apostolicae Sedis, t. IX, deuxième partie, latin. Can. 25–28, pp. 14–15. Can. 100, § 1. Can. 145 et 147–148, pp. 34–35. Can. 183. Can. 197, 200–201 et 207–209, pp. 43–45. Can. 215, p. 46. Can. 329, 332 et 334, pp. 70–72. Can. 348, p. 75. Can. 431–432, pp. 93–94. Can. 682, p. 147. Can. 951, 953, 955 et 958–959. Can. 1010, p. 202. Can. 1813 et 1816, pp. 346–347. Can. 2261, § 2, p. 427, et 2264, p. 428. Voir l’appendice « Errata — Corrige », p. III, pour les renvois des can. 2261, § 3, et 2264.

 

  1. Pie XII, Mystici Corporis Christi, encyclique du 29 juin 1943, Acta Apostolicae Sedis, t. XXXV, 1943, pp. 193–248, ici pp. 211–212, latin.

 

  1. Pie XII, Ad Sinarum gentem, encyclique du 7 octobre 1954, Acta Apostolicae Sedis, t. XLVII, 1955, pp. 5–14, ici p. 9, latin.

 

  1. Pie XII, Cum supremum, constitution apostolique du 25 mai 1958, « S. Augustini (Miamiensis) », Acta Apostolicae Sedis, t. LI, 1959, pp. 25–27, latin.

 

  1. Pie XII, Ad Apostolorum Principis, encyclique du 29 juin 1958, Acta Apostolicae Sedis, t. L, 1958, pp. 601–614, ici pp. 610–613, latin.

 

  1. Congregation of Mary Immaculate Queen, programme de l’Annual Fatima Conference, Spokane, Washington, 9–13 octobre 2024, notice « Fr. Gabriel Lavery », non paginée, anglais. Novus Ordo Watch, « Can Catholics resist the Pope because St. Paul resisted St. Peter? Lecture by Fr. Gabriel Lavery », notice biographique du 24 février 2023 accompagnant la conférence prononcée le 13 octobre 2022, anglais.

 

  1. Gabriel Lavery, réponse signée de juin 2025 sur la communication de la juridiction par les Pontifes et la persistance d’une concession, anglais, texte conservé dans une reproduction de l’échange, identifiant du message 1937387921918820816. Étude du P. Gabriel Lavery, CMRI, concernant la juridiction dans la présente vacance du Siège apostolique, dossier 33Fr5, §§ 1, 2.4–2.6 et 3, pp. 1–5, français, étude de travail rapportant un échange ultérieur.

 

  1. Moisés Carmona, attestation du sacre de George Joseph Musey, Acapulco, 1er avril 1982, latin, passages reproduits dans Anthony Cekada, « Two Bishops in Every Garage » (« Deux évêques dans chaque garage »), signé Peregrinus, The Roman Catholic, vol. V, janvier 1983, pp. 4–16, réédité dans Clarence Kelly, The Sacred and the Profane, Round Top, New York, Seminary Press, 1997, appendice B, ici pp. 301–302, n. 33, et 306–314, anglais. Les lettres Brennan et Mayer et les articles du Seraph mentionnés dans le chapitre y sont cités ou reproduits.

 

  1. Louis Vézélis, « Open Letter to Fr. Lucian Pulvermacher OFM Cap. » (« Lettre ouverte au P. Lucian Pulvermacher, O.F.M. Cap. »), 24 août 1989, témoignage personnel, anglais, copie consultée. Karl Keating, « At Odds with a Schismatic Bishop » (« En désaccord avec un évêque qu’il tient pour schismatique »), This Rock, Catholic Answers, juillet 1991, anglais, reproduction de l’édition imprimée, pagination originale non vérifiée. Our Lady of the Rosary Roman Catholic Church, Waubeka, Wisconsin, « About Us » (« À propos de nous »), notice historique de la communauté, anglais, sans date ni pagination.

 

  1. « Special Announcement », The Seraph, vol. II, n° 9, p. 1, annonce de juillet 1982. « Conflict or Controversy » et Brother Juniper, « What was the Question? », The Seraph, vol. III, n° 1, septembre 1982, respectivement deuxième de couverture et p. 19. « Canon Law », The Seraph, vol. III, n° 2, octobre 1982, deuxième de couverture. Textes anglais cités dans Cekada, rééd. Kelly, pp. 309–310 et 312–314. Louis Vézélis, « Ordinary Jurisdiction for Bishops » (« La juridiction ordinaire des évêques ») et « Ordinary Jurisdiction of Bishops » (« La juridiction ordinaire des évêques »), The Seraph, rubrique « The Bishop Speaks » (« L’évêque s’exprime »), vol. XXVIII, n° 4, décembre 2007, et n° 5, janvier 2008, anglais, transcriptions consultées sans pagination originale.

 

  1. David Bawden, Why Didn’[t] You Wait for the Traditional Bishops to Elect a Pope? (« Pourquoi n’avez-vous pas attendu que les évêques traditionnels élisent un pape ? »), texte liminaire daté du 19 mai 2009, dossier de douze pages, anglais. Ce dossier reproduit la circulaire de Robert McKenna, O.P., du 8 octobre 1982, pp. 4–5, et celle de J. Vida Elmer, Emergency Jurisdiction (« Juridiction de nécessité »), monographie n° 64, 19 mars 1983, pp. 5–10. Il reproduit également « Open Letter to Archbishop Lefebvre » (« Lettre ouverte à Mgr Lefebvre »), Sacred Heart Newsletter, novembre 1983, pp. 4–5 du bulletin et pp. 10–11 du dossier, et J. Vida Elmer, « Catholic Alliance Report » (« Rapport de l’Alliance catholique »), juillet 1992, p. 12 du dossier.

 

  1. Eberhard Heller, « Auf der Suche nach der verlorenen Einheit. Zum Problem des “inneren Schismas” » (« À la recherche de l’unité perdue. Le problème du schisme intérieur »), Einsicht, Munich, Freundeskreis der Una Voce e.V., 31e année, n° 2, juin 2001, pp. 32–35, ici p. 33, allemand.

 

  1. Giles Butler, Bishop Giles Butler about jurisdiction (« Mgr Giles Butler sur la juridiction »), document de travail en anglais, copie non datée et non paginée, passages sur la vacance et les textes de Pie XII.

 

  1. Mark A. Pivarunas, « The Consecration of Bishops During Interregna » (« La consécration des évêques pendant les interrègnes »), The Reign of Mary, Spokane, CMRI, n° 128, automne-hiver 2007, §§ I–IV, anglais. Dans le même numéro, « Featured CMRI Parish: St. Joseph’s Church and Holy Guardian Angels School in Olathe, Colorado », notice sur l’apostolat d’Olathe, début de l’article. Pagination imprimée non vérifiée.

 

  1. Mark A. Pivarunas, « The Question of Jurisdiction When the Chair of Peter is Vacant » (« La question de la juridiction lorsque le siège de Pierre est vacant »), The Reign of Mary, Spokane, CMRI, n° 135, été 2009, anglais. Texte également reproduit sous le titre The Question of Jurisdiction During a Vacancy of the Holy See. Pagination imprimée non vérifiée.

 

  1. Mark A. Pivarunas, « Letter from the Rector » (« Lettre du recteur »), Adsum, Omaha, Nebraska, Mater Dei Seminary, septembre 2016, pp. [1–3], et mai 2022, p. [1], anglais, feuillets non paginés. La livraison de septembre 2016 comprend le fac-similé de la lettre de Moisés Carmona du 1er février 1991.

 

  1. Union sacerdotale Saint-Jean-Baptiste-Marie-Vianney, « Déclaration des prêtres de Campos à l’occasion du sacre épiscopal de Mgr Licinio Rangel », Le Sel de la terre, Avrillé, n° 6, automne 1993, pp. 196–200, ici p. 198, rubrique « Et le schisme ? », traduction française publiée. Marcel Lefebvre, « Note de Mgr Lefebvre au sujet du nouvel évêque succédant à S. Exc. Mgr de Castro Mayer », 20 février 1991, reproduite en annexe à la Déclaration des quatre évêques catholiques sacrés par Mgr Lefebvre le 30 juin 1988 au sujet d’un sacre épiscopal à Campos (Brésil) et documents annexes, Écône, Fraternité sacerdotale Saint-Pie-X, 27 juin 1991, français.

 

  1. Anthony Cekada, Traditional Priests, Legitimate Sacraments (« Prêtres traditionnels, sacrements légitimes »), brochure, juillet 2003, §§ I–II et IV–V, pp. 2–6, anglais.

 

  1. Michel-Louis Guérard des Lauriers, « Interview de Monseigneur Guérard des Lauriers », entretien de mai 1987, Sodalitium, Verrua Savoia, Centro Librario Sodalitium, édition française, n° 13, mars 1988, pp. 18–34 pour l’entretien, réponse à la question 8, II et III, a, 2°–3°, et b, texte français publié.

 

  1. Pie VI, Super soliditate, bref du 28 novembre 1786, § 16, dans Andreas Barberi (éd.), Bullarii Romani continuatio, t. VII, Rome, Typographia Reverendae Camerae Apostolicae, 1843, p. 675, latin.

 

  1. Luigi Maglione, « Instructions du cardinal Maglione à l’évêque Gawlina », 3 octobre 1942, A.E.S. 6982/42, minute latine, dans Pierre Blet, Robert A. Graham, Angelo Martini et Burkhart Schneider (éd.), Actes et documents du Saint Siège relatifs à la seconde guerre mondiale, t. III, Le Saint Siège et la situation religieuse en Pologne et dans les pays baltes, 1939–1945, deuxième partie, 1942–1945, Cité du Vatican, Libreria Editrice Vaticana, 1967, doc. 422, pp. 648–649.

 

  1. « Schuckardt – Mt. St. Michael’s », section « Bishop Musey », récit anonyme sans date ni pagination, anglais. Le récit donne octobre 1993 pour la lettre attribuée au P. Conrad Altenbach ; cette datation demeure celle de la source secondaire anonyme, sans authentification de la pièce citée. Magnus Lundberg, Francis Schuckardt, the Papacy, and the Apocalypse, The Alternative Pope Project Working Paper, 2024, pp. 40–41, anglais.

 

  1. Joannes de Lugo, Disputationes scholasticae et morales, éd. J.-B. Fournials, Paris, Louis Vivès, 1868, t. V, De sacramento poenitentiae, disp. XVIII, sect. II, § I, nos 16–17, p. 169, latin.

 

  1. Diego Laínez, Disputationes Tridentinae, éd. Hartmann Grisar, Innsbruck, Felician Rauch, 1886, t. I, n° 307, p. 361, latin. Lieu signalé par une traduction de travail de James Larrabee. Page originale non vérifiée. Voir § 9.3.

 

  1. Anthony Cekada, The First Stone (« La première pierre »), brochure signée à Milwaukee, 11 août 1991, n. 24, anglais, reproduction consultée.

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