Plan de la Doctrine sur
La juridiction de Suppléance
en Temps de Vacance Prolongée
du Siège Apostolique
Le plan de l’étude suit une progression logique :
des fondements doctrinaux aux distinctions canoniques,
puis aux sujets de la juridiction,
aux mécanismes de la suppléance,
aux applications pastorales,
et enfin à la restauration du gouvernement suprême.
Les positions contemporaines précèdent désormais
les applications pratiques.
La dévolution des compétences et le rétablissement du Pontife romain
forment un ensemble distinct à la fin de l’étude.
- Objet de l’étude et distinctions préliminaires
1.1. Définition de la juridiction de suppléance et délimitation du sujet.
1.2. Distinction entre la vacance du Siège apostolique, le siège empêché et le doute sur le titulaire.
1.3. Le cadre de l’étude : la vacance prolongée depuis 1964.
1.4. Distinction entre doctrine certaine, conclusions théologiques, opinions et applications particulières.
1.5. Sources et méthode de l’étude théologique, canonique et historique.
- La constitution divine de l’Église et la permanence de sa mission
2.1. L’Église comme société visible, hiérarchique et parfaite.
2.2. La mission confiée par le Christ aux Apôtres et à leurs successeurs.
2.3. L’unité des fonctions d’enseigner, de sanctifier et de gouverner.
2.4. Le sujet permanent de la mission apostolique et la succession des personnes.
2.5. L’indéfectibilité et la conservation des moyens nécessaires à la mission.
2.6. L’immutabilité de la constitution divine et la variabilité des institutions disciplinaires.
2.7. Distinction entre la permanence d’un pouvoir et la continuité de ses actes d’exercice.
- La juridiction dans le gouvernement ordinaire de l’Église
3.1. Distinction entre le pouvoir d’ordre et le pouvoir de juridiction.
3.2. La primauté du Pontife romain et la subordination des autres pouvoirs.
3.3. La juridiction épiscopale : ordinaire, propre et immédiate.
3.4. L’origine de la juridiction épiscopale : les écoles théologiques et l’enseignement pontifical.
3.5. La mission canonique, la provision de l’office et la détermination des sujets.
3.6. Juridiction ordinaire, déléguée et suppléée : définitions et différences.
3.7. Les fors interne et externe.
3.8. Les dimensions personnelle, territoriale et matérielle de la compétence.
- Les effets juridiques de la vacance du Siège apostolique
4.1. Les causes de la vacance et leurs effets respectifs sur le pouvoir du titulaire.
4.2. Les règles du gouvernement pendant une vacance ordinaire.
4.3. La conservation ou la cessation des offices et des juridictions.
4.4. Le sort des délégations, des facultés, des concessions et des réserves.
4.5. Les affaires réservées au futur Pontife et les limites des autorités subsistantes.
4.6. La disparition progressive des titulaires et l’impossibilité de pourvoir normalement aux offices.
4.7. Les questions propres au passage d’une vacance ordinaire à une vacance prolongée.
- La formation historique de la doctrine de suppléance
5.1. Le développement des règles concernant les actes accomplis sans juridiction suffisante.
5.2. Les situations de persécution, d’isolement et d’impossibilité de recours.
5.3. Le Grand Schisme d’Occident et les analyses théologiques qu’il a suscitées.
5.4. La systématisation doctrinale antérieure au Code de 1917.
5.5. La codification de la suppléance et les commentaires antérieurs à 1964.
5.6. La portée probante des précédents historiques et les limites de leur application à la situation présente.
- Les sujets de la juridiction pendant la vacance prolongée
6.1. Les conditions permettant d’identifier le titulaire légitime d’un pouvoir.
6.2. Les évêques ayant reçu une mission canonique avant la vacance.
6.3. Les évêques consacrés pendant la vacance : succession sacramentelle, mission et titre de juridiction.
6.4. Les prêtres et les titres permettant l’exercice de leur ministère.
6.5. Les supérieurs religieux majeurs : qualité d’ordinaire et détermination de leurs sujets.
6.6. Les communautés nouvellement constituées et la question de leur statut canonique.
6.7. Distinction entre les évêques individuellement considérés et le corps épiscopal comme sujet de la mission apostolique.
- La suppléance prévue par le droit canonique
7.1. Le sens de la formule « l’Église supplée ».
7.2. Le défaut de juridiction auquel remédie la suppléance.
7.3. L’erreur commune.
7.4. Le doute positif et probable de droit.
7.5. Le doute positif et probable de fait.
7.6. L’application de la suppléance aux fors interne et externe.
7.7. Les dispositions particulières concernant le danger de mort et les autres situations prévues par le droit.
7.8. Les effets sur les actes accomplis : distinction entre validité et licéité.
- Nécessité, impossibilité de recours et épikie
8.1. La nécessité spirituelle des fidèles et le bien commun de l’Église.
8.2. L’impossibilité physique ou morale de recourir à l’autorité compétente.
8.3. La cessation de l’obligation d’une loi dans certaines circonstances.
8.4. L’épikie : nature, conditions et limites.
8.5. Les pouvoirs extraordinaires de dispense et les conditions de leur exercice.
8.6. Distinction entre permission d’agir, dispense d’une loi et attribution de la juridiction.
8.7. Les limites provenant du droit divin et des conditions de validité des actes.
- Les fondements invoqués pour la conservation extraordinaire de la juridiction
9.1. De la permanence nécessaire du gouvernement à la détermination des moyens de son exercice.
9.2. L’application des dispositions permanentes de suppléance en l’absence de Pontife régnant.
9.3. La concession tacite : notion, fondement invoqué et conditions de démonstration.
9.4. La suppléance extraordinaire attribuée au Christ : sens et portée des textes invoqués.
9.5. Les rapports entre assistance divine, volonté du législateur et mécanismes juridiques.
9.6. La qualification de la juridiction exercée dans la situation présente.
9.7. La suppléance pour des actes déterminés et la question d’un exercice pastoral stable.
9.8. La persistance de la nécessité et les conditions de cessation du recours extraordinaire.
- Les positions contemporaines et les expériences pastorales
10.1. Présentation comparative des principales explications de la juridiction pendant la vacance.
10.2. La position du P. Gabriel Lavery.
10.3. Les positions et les initiatives de Mgr Vézélis et de Mgr Musey.
10.4. Les pratiques des évêques, des instituts et des communautés.
10.5. Les points d’accord et les divergences concernant le titre, l’étendue et la durée de la juridiction.
10.6. Distinction entre faits documentés, justifications doctrinales et valeur probante des pratiques.
- L’étendue personnelle et territoriale du ministère
11.1. Le fondement de la compétence sur des fidèles déterminés.
11.2. Le modèle apostolique et la formation historique des circonscriptions ecclésiastiques.
11.3. La distinction entre l’institution divine de l’épiscopat et la détermination canonique des territoires.
11.4. Les fidèles dispersés et les régions privées de pasteurs accessibles.
11.5. La stabilité du ministère et la délimitation pratique des responsabilités.
11.6. La coexistence de plusieurs évêques dans une même région et le règlement des conflits de compétence.
11.7. La distinction entre répartition pastorale provisoire et érection canonique d’une circonscription.
- Les applications sacramentelles
12.1. La pénitence : juridiction requise et application des règles de suppléance.
12.2. Les censures et les absolutions réservées.
12.3. Le mariage : assistance, délégation, forme extraordinaire et dispenses.
12.4. La confirmation : pouvoir d’ordre et conditions juridiques de son exercice.
12.5. Les ordinations : admission des candidats, lettres dimissoriales et conditions canoniques.
12.6. Les consécrations épiscopales : mandat, nécessité invoquée et distinction avec l’attribution d’une juridiction.
12.7. Les autres sacrements : exigences respectives du pouvoir d’ordre et du droit régissant leur administration.
- Les applications au gouvernement ecclésiastique
13.1. La direction des fidèles et la portée des obligations imposées.
13.2. L’organisation des lieux de culte et des œuvres apostoliques.
13.3. La formation du clergé et le gouvernement des séminaires.
13.4. L’incardination, l’excardination et la dépendance juridique des prêtres.
13.5. Le gouvernement des communautés religieuses et l’application des pouvoirs de dispense.
13.6. L’administration des biens ecclésiastiques.
13.7. Les procédures judiciaires et les causes matrimoniales.
13.8. La discipline, les sanctions et les voies de recours.
- L’enseignement de l’Église pendant la vacance
14.1. La conservation et la transmission du dépôt de la foi.
14.2. Distinction entre témoignage doctrinal, enseignement authentique et jugement obligatoire.
14.3. Le magistère ordinaire et universel : sujet, objet et conditions.
14.4. L’étude de son exercice pendant la vacance du Siège apostolique.
14.5. Les rapports entre unanimité épiscopale, autorité doctrinale et infaillibilité.
14.6. La portée doctrinale d’une déclaration commune des évêques.
14.7. Les rapports entre enseignement de la foi, prescriptions disciplinaires et décisions liturgiques.
- La dévolution des compétences en situation extraordinaire
15.1. Définition de la dévolution et distinction avec la suppléance et la délégation.
15.2. Les cas de dévolution expressément organisés par le droit.
15.3. La défaillance des organes normalement compétents.
15.4. Les fondements invoqués pour une dévolution extraordinaire.
15.5. La détermination du sujet auquel la compétence pourrait revenir.
15.6. L’objet et les limites de la compétence ainsi dévolue.
15.7. L’application particulière de cette question à la restauration du gouvernement suprême.
- La coopération épiscopale et le Concile général imparfait
16.1. Les formes de concertation entre évêques et leurs différences juridiques.
16.2. La notion de Concile général imparfait et son histoire doctrinale.
16.3. La compétence pour le convoquer et les conditions de participation.
16.4. La représentation de l’Église et la question de la plénitude de l’assemblée.
16.5. Les compétences revendiquées pour l’assemblée et leurs fondements respectifs.
16.6. La portée obligatoire des décisions communes d’organisation pastorale.
16.7. Distinction entre autorité de gouvernement de l’assemblée et autorité doctrinale de ses membres.
16.8. La subordination à la primauté pontificale et le caractère provisoire de l’intervention.
- Le rétablissement du Pontife romain
17.1. La perpétuité de la primauté et la conservation de la capacité de pourvoir au Siège apostolique.
17.2. Le devoir de préparer la fin de la vacance.
17.3. Le droit électoral ordinaire et la disparition éventuelle de ses titulaires.
17.4. L’application des principes de dévolution à la détermination des électeurs extraordinaires.
17.5. Le rôle respectif des évêques, des autres clercs et des fidèles.
17.6. Les conditions de légitimité de la convocation, de la procédure et de l’élection.
17.7. La distinction entre une action de l’Église pour retrouver son chef et les initiatives conclavistes privées.
17.8. Le retour au gouvernement ordinaire et le règlement des mesures prises pendant la vacance.
- Les objections transversales et le bilan de l’étude
18.1. L’objection tirée de la durée exceptionnelle de la vacance.
18.2. L’objection concernant la visibilité et l’apostolicité de l’Église.
18.3. Le risque de raisonnement circulaire entre nécessité de la juridiction et identification de ses titulaires.
18.4. L’objection d’une transformation de l’exception en régime permanent.
18.5. L’objection du conciliarisme et de l’indépendance épiscopale envers la primauté.
18.6. Les conclusions démontrées, les opinions soutenues et les questions restant ouvertes.
NB
Les objections particulières seraient traitées dans les sous-chapitres auxquels elles se rapportent. Le chapitre 18 serait réservé aux difficultés qui concernent l’ensemble de la démonstration. Les définitions et les principes seraient exposés une seule fois ; les applications ultérieures y renverraient sans les reproduire.